Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cross Data
Aeon Création
Quatrix
COTO Conseil

Numéro de dépôt :
4491219
Date de dépôt :
15/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2028
Cross Data de Aeon Création

Présentation de la marque Cross Data

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2018 par Aeon Création, Quatrix, COTO Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cross Data » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Les déposants sont Aeon Création domicilié(e) 4 Chemin de l'Echalier - 49750 - Bellevigne-en-Layon - France, Quatrix domicilié(e) 25 Rue Lenepveu - 49100 - Angers - France, COTO Conseil domicilié(e) 53 Rue Boisnet - 49100 - Angers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTO Conseil, Monsieur Pierre Girardeau domicilié(e) 53 Rue Boisnet - 49100 - Angers - France.

La marque Cross Data a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4491219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cross Data arrivera à expiration en date du 15 octobre 2028.


Aeon Création - 4 Chemin de l'Echalier - 49750 - Bellevigne-en-Layon - France

Quatrix - 25 Rue Lenepveu - 49100 - Angers - France

COTO Conseil - 53 Rue Boisnet - 49100 - Angers - France


COTO Conseil, Monsieur Pierre Girardeau - 53 Rue Boisnet - 49100 - Angers - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Service de gestion informatisée de fichiers ;

Fourniture d'accès à des bases de données ;

Services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; logiciel-service (SaaS) ; stockage électronique de données.